Ville de Conflans-en-Jarnisy

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REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL


 
  •  le mercredi 4 décembre 2019 à 20h30, à la salle de réception.

 

Ordre du jour :

 

1.      Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2019.

2.      Décisions du Maire.

3.      Décisions modificatives 2019 (budget communal)

4.      Dissolution de la régie pour la promotion de la ville

5.      Vote du taux de l’indemnité de responsable pour les régies

6.      Avance sur subvention 2020

7.      Amortissement des subventions pour les ravalements de façades et l’acquisition de récupérateurs d’eau

8.      Provision pour reste à recouvrer

9.      Modification du RIFSEEP

10.  Création d’un poste d’Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles

11.  Convention entre la commune et l’association du musée de l’art forain

12.  Subvention à l’association du Musée de l’Art Forain et de la Musique Mécanique

13.  Demande de modification d’une servitude d’utilité publique : monuments historiques inscrits ou classées

14.  Présentation du rapport 2019 de la C.L.E.C.T.

15.  Attribution de compensation définitive d’O.L.C.

16.  Présentation du rapport d’activité 2018 d’

17.  O.L.C.

18.  Présentation du rapport annuel 2018 du S.I.A.J.

19.  Questions diverses.