Ville de Conflans-en-Jarnisy

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REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL


 
  •  mercredi 5 décembre 2018 à 20h30, à la salle de réception de la mairie.


 

 

Ordre du jour :

 

1.      Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2018.

2.      Décisions du Maire.

3.      Adhésion au contrat d’assurance risque statutaire proposé par le Centre de Gestion 54

4.      Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire proposé par le Centre de Gestion 54

5.      Adhésion à la Société Public Locale proposé par le Centre de Gestion 54

6.      Adhésion à Meurthe et Moselle Développement 54

7.      Adhésion à la Société Publique Locale SPL-XDemat.

8.      Convention avec la Communauté de Communes Orne Lorraine Confluence (C.C.O.L.C.) suite aux travaux d’éclairage public dans la Z.A.C. du Val de l’Orne.

9.      Modification du règlement communal des aides pour le ravalement de façade

10.  Décisions modificatives 2018 (budget communal)

11.  Décisions modificatives 2018 (budget conservatoire)

12.  Avance sur subvention 2019

13.  Amortissement des subventions pour les ravalements de façades et l’acquisition de récupérateurs d’eau.

14.  Avenant au contrat d’exploitation du centre d’enfouissement technique.

15.  Mise à jour de la longueur de la voirie communale

16.  Aide pour le ravalement de façades.

17.  Présentation du rapport 2018 de la C.L.E.C.T.

18.  Attribution de compensation définitive de la C.C.O.L.C.

19.  Présentation du rapport d’activité 2017 de la C.C.O.L.C.

20.  Mise en place d’un schéma de mutualisation des services à la C.C.O.L.C.

21.  Modification des statuts du S.I.A.J.

22.  Présentation du rapport annuel 2017 du S.I.A.J.

23.  Questions diverses.